Dépistage génétique : Promesses et périls
Ottawa (Ontario), le 5 mai 2003

Devrions-nous avoir le droit de breveter des gènes ?

Nous sommes nés avec nos gènes. Mais si nous avons besoin d'identifier certains gènes ou de les utiliser en dehors de notre corps, il nous faudra peut-être payer. Ceci parce que le brevetage de gènes nouvellement découverts dans diverses espèces, du vers de terre à l'être humain, est maintenant dans l'ordre des choses.

Le fait que quelqu'un puisse détenir un brevet sur une partie d'un être humain laisse beaucoup de gens perplexes.

« Ce problème a surgi dès le démarrage du projet du génome humain, explique Timothy Caulfield. On est parti du principe, surtout aux États-Unis, que la découverte d'un gène est équivalente à celle d'une nouvelle molécule. Si vous pouvez purifier le gène et lui trouver un usage, alors vous pouvez le breveter. »

Il existe actuellement environ 35 000 brevets portant sur des gènes aux États-Unis et environ le dixième de ce nombre au Canada.

Le dépistage du cancer du sein par les gènes BRCA illustre bien l'inquiétude que suscitent les répercussions du brevetage des gènes sur le système des soins de santé. En effet, à chaque fois qu'on effectue un test faisant appel à ces gènes, on doit verser des redevances à Myriad Genetics, qui en détient le brevet. De nombreux gouvernements se sont insurgés contre les coûts de ces tests qu'ils jugent prohibitifs.

« Comment harmoniser nos politiques d'innovation avec celles des soins de santé pour que ces deux grands programmes sociaux n'entrent pas en concurrence dans dix ans », demande M. Caulfield ?

Alan Bernstein estime toutefois que les brevets jouent un rôle essentiel dans la mise en place de règles du jeu précises en génomique.

« Je ne crois pas que le brevetage des gènes soit une mauvaise chose. Cela met au clair le droit de propriété sur un gène » explique-t-il. Les entreprises pharmaceutiques peuvent dès lors se livrer à d'importantes recherches en toute tranquillité, se sachant à l'abri d'attaques pouvant découler de confusion juridique sur les droits de propriété.